imposition
121Imposer — Imposition Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …
122Impôt forfaitaire annuel — Imposition forfaitaire annuelle L imposition forfaitaire annuelle (abrégé en IFA dans cet article) est un impôt payé par les sociétés françaises soumises au régime de l impôt sur les sociétés (IS). Il a été institué par la loi n° 73 1150 du 27… …
123impot — Imposition. (School slang.) …
124List of Acts of the Oireachtas — This is a list of Acts of the Oireachtas for the years 1922 to present.1922 19301922*Constitution of the Irish Free State (Saorstát Éireann) Act 1922:: Technically this was an Act of the Irish Constituent Assembly; the Oireachtas did not yet… …
125IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
126Confirmation — • Describes its origin from Biblical texts and how it has been handed down through the ages. The rite is briefly described, and the minister, matter, form, recipient, effects, necessity and sponsors are detailed Catholic Encyclopedia. Kevin… …
127Impot progressif — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… …
128Impôt Progressif — Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est importante, plus le… …
