General+notion
101Vienna General Hospital — The Vienna General Hospital ( de. Allgemeines Krankenhaus der Stadt Wien) (AKH) is the University clinic of the city of Vienna, Austria. The AKH is the largest hospital of Austria, and at 85 m (279 ft) high is one of the tallest hospital… …
102Service d'interet general — Service d intérêt général Pour les articles homonymes, voir SIG. Les services d intérêt général (SIG) sont, dans l Union européenne, des « services marchands et non marchands que les autorités publiques considèrent comme étant d intérêt… …
103Services d'intérêt général — Service d intérêt général Pour les articles homonymes, voir SIG. Les services d intérêt général (SIG) sont, dans l Union européenne, des « services marchands et non marchands que les autorités publiques considèrent comme étant d intérêt… …
104Association reconnue d'intérêt général — Une association reconnue d intérêt général est, en droit fiscal français, un organisme autorisé par l administration fiscale à émettre des reçus fiscaux au bénéfice de ses donateurs, particuliers ou entreprises. Cette notion est précisée aux… …
105Fermier général — Ferme générale La Ferme générale, constituée réellement en 1726, était une compagnie de financiers à laquelle étaient affermés par bail les droits de Traite et autres droits indirects. Par son organisation, elle correspondait, sous l Ancien… …
106Service d'Intérêt Economique Général — Service d intérêt économique général Les services d intérêt économique général (SIEG) sont, dans l Union européenne, des « services de nature économique que les États membres ou la Communauté soumettent à des obligations spécifiques de… …
107Service d'Intérêt Économique Général — Les services d intérêt économique général (SIEG) sont, dans l Union européenne, des « services de nature économique que les États membres ou la Communauté soumettent à des obligations spécifiques de service public en vertu d un critère d… …
108Service d'interet economique general — Service d intérêt économique général Les services d intérêt économique général (SIEG) sont, dans l Union européenne, des « services de nature économique que les États membres ou la Communauté soumettent à des obligations spécifiques de… …
109Service d'intérêt général — Pour les articles homonymes, voir SIG. Les services d intérêt général (SIG) sont, dans l Union européenne, des « services marchands et non marchands que les autorités publiques considèrent comme étant d intérêt général et soumettent à des… …
110Services d'intérêt économique général — Service d intérêt économique général Les services d intérêt économique général (SIEG) sont, dans l Union européenne, des « services de nature économique que les États membres ou la Communauté soumettent à des obligations spécifiques de… …
