convention
91Convention de la Baie James et du Nord québécois — Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les représentants des Cris et des Inuits du Nord du Qu …
92Convention de la baie-james et du nord québécois — Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les représentants des Cris et des Inuits du Nord du Qu …
93Convention d’Ottawa — Convention sur l interdiction des mines antipersonnel En bleu, les Etats parties de la Convention d Ottawa La Convention sur l interdiction des mines antipersonnel, de son nom complet Convention sur l interdiction de l emploi, du stockage, de la… …
94Convention sur certaines armes classiques — Titre Convention sur l interdiction ou la limitation de l emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination Abréviation CCAC Organisation… …
95Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination — Convention sur certaines armes classiques Convention sur certaines armes classiques Titre Convention sur l interdiction ou la limitation de l emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets… …
96Convention De Bâle — La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation des déchets… …
97Convention De L'animation De L'EPITA — Logo d Epitanime Toyunda. La convention de l animation à l EPITA (ou convention Epitanime) est une convention sur la Japanimation. Elle se déroule tous les ans vers la fin du mois de mai dans les locaux de l école EPITA au Kremlin Bicêtre. Cette… …
98Convention Epitanime — Convention de l animation de l EPITA Logo d Epitanime Toyunda. La convention de l animation à l EPITA (ou convention Epitanime) est une convention sur la Japanimation. Elle se déroule tous les ans vers la fin du mois de mai dans les locaux de l… …
99Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… …
100Convention de Bale — Convention de Bâle La Convention de Bâle (in extenso : Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination) est un traité international qui a été conçu afin de réduire la circulation …