Interdiction
121Panneau d'interdiction d'accès aux charrettes à bras (France) — La signalisation d interdiction d accès aux charrettes à bras d’une rue ou d’un espace ouvert à la circulation publique se fait en France à l aide du panneau B9e, circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge, portant en son centre un… …
122Panneau d'interdiction d'accès aux véhicules à traction animale (France) — La signalisation d interdiction d accès aux véhicules à traction animale d’une rue ou d’un espace ouvert à la circulation publique se fait en France à l aide du panneau B9c, circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son… …
123Panneau d'interdiction de signaux sonores (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme représentant un avertisseur sonore barré par une bande rouge oblique, signale à l’usager de la route qu’il… …
124Initiative populaire « pour le contrôle renforcé des industries d'armement et pour l'interdiction d'exportation d'armes » — Initiative populaire fédérale Pour le contrôle renforcé des industries d armement et pour l interdiction d exportation d armes Déposée le : 24 septembre 1972 Déposée par : Comité d initiative pour un contrôle renforcé des industries d… …
125Initiative populaire « pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre » (2009) — Cet article concerne l initiative populaire de 2009. Pour l initiative homonyme refusée par le peuple en 1997, voir Initiative populaire « pour l interdiction d exporter du matériel de guerre » (1997). Pour la liste complète, voir Liste des… …
126Panneau de signalisation d'une interdiction spécifique en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre une inscription en lettres noires de type L1, signale à l’usager de la route qu’il doit respecter l’interdiction indiquée… …
127CONVENTION D’INTERDICTION DES ARMES CHIMIQUES — Du 13 au 15 janvier 1993, à Paris, cent trente pays ont participé à une conférence d’ouverture à la signature d’une “Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur… …
128Smuggling Interdiction and Trade Compliance — The Smuggling Interdiction and Trade Compliance Program is a component of the United States Department of Agriculture (USDA), Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS), Plant Protection and Quarantine (PPQ). The mission of the Smuggling… …